DECOR
Présentation de la marque DECOR
Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR est expirée depuis le 13 juillet 1998.
ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription - Transmission de propriété n°35913 - Publication au BOPI